Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Domaine Las Vals
Cellier des Demoiselles, SCV Cave Coopérative St Laurent Tournissan

Numéro de dépôt :
3939990
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Domaine Las Vals de Cellier des Demoiselles

Présentation de la marque Domaine Las Vals

Déposée le 8 août 2012 par la société Cellier des Demoiselles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Las Vals »

Le déposant est la société Cellier des Demoiselles domicilié(e) 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 828 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier des Demoiselles, M. Payrou Anaël domicilié(e) 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Domaine Las Vals est expirée depuis le 8 août 2022.

Cellier des Demoiselles a également déposé les autres marques suivantes : MESSALINE , Domaine Fabert , LA TOUR CHATEAU DE DURFORT , Domaine Pech Maurel , La belle époque


Cellier des Demoiselles, SCV Cave Coopérative St Laurent Tournissan - 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France - SIREN 775828361


Cellier des Demoiselles, M. Payrou Anaël - 5 Rue de la Cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 18 novembre 2014 - Renonciation totale n°635722 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.